Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROTEOCHEM
AVRIL, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4202678
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2025
PROTEOCHEM de AVRIL

Présentation de la marque PROTEOCHEM

Déposée par voie électronique le 10 août 2015 par la société AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROTEOCHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la société AVRIL domicilié(e) 11 -13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 403 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque PROTEOCHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEOCHEM arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , SAINT-MÉDARD , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , SOJA DE PAYS , " SOJA DE PAYS " , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , PANIER D'ARTOIS , TRIANON , LA SEMEUSE


AVRIL, Société en Commandite par Actions - 11 -13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 799403050


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; conservation d'aliments ; ensilage ; extraction (valorisation) d'éléments contenus dans des déchets ; production d'énergie ; raffinage de matières combustibles ; services de recyclage de l'huile ; traitement (conservation) d'aliments ; traitement de l'huile minérale brute ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.